• Provenant de ou se rapportant à vous ou vos appareils
• Informations recueillies via votre Véhicule Tesla ou le concernant
• Provenant de vos produits énergétiques Tesla ou les concernant

1. Provenant de ou se rapportant à vous ou vos appareils

Nous sommes susceptibles de recueillir des informations auprès de vous ou vous concernant (comme vos nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, informations de paiement, permis de conduire ou autres informations d’identification nationale), ou vos appareils, de différentes façons, notamment :

• Via nos Services numériques : nous sommes susceptibles de recueillir des informations auprès de vous ou vous concernant via nos sites Web, applications logicielles, pages de médias sociaux, e-mails ou autres services numériques (les « Services numériques »), y compris lorsque vous vous abonnez à une newsletter, faites un achat ou enregistrez votre produit auprès de notre société.
• Via des demandes de crédit et autres formulaires : nous sommes susceptibles de recueillir des informations supplémentaires auprès de vous ou de tiers fournissant ces informations pour votre compte sur nos formulaires de demande de crédit et autres afin de faciliter le leasing de nos produits ou autres offres de financement, comme la date de naissance, le numéro de sécurité sociale, les coordonnées bancaires et des informations liées au crédit. Nous recevons également des informations à votre sujet de la part d’agences d’évaluation du crédit, comme l’historique de crédit et la capacité d’emprunt.
• Via d'autres sources : nous sommes susceptibles de recevoir des informations vous concernant et provenant d'autres sources, comme des bases de données publiques, des partenaires marketing, des installateurs certifiés, des centres de réparation ou des Service Centers tiers ainsi que des plateformes de réseaux sociaux.
• Compte Tesla : un Compte Tesla, hébergé sur notre site Web, sera attribué aux clients achetant certains produits Tesla. Nous sommes susceptibles de recueillir et de traiter les types suivants de données que vous acceptez de nous communiquer dans le cadre de votre Compte Tesla : vos informations d’inscription en tant que client, le statut de votre commande, la garantie ou toute autre documentation concernant vos produits Tesla, des informations générales concernant vos produits Tesla (y compris, par exemple, le numéro d'identification du véhicule ou d'autres numéros de série de produits, les informations relatives à un programme d'entretien ou le pack de connectivité), les formulaires d'assurance, les permis de conduire, les contrats de financement et autres informations similaires. À tout moment, vous pouvez accéder à votre Compte Tesla pour mettre à jour les informations collectées auprès de vous ou vous concernant.
• Hors ligne : nous sommes susceptibles de recueillir des informations auprès de vous ou vous concernant hors ligne, par exemple lorsque vous vous rendez dans un magasin ou un centre de réparation Tesla, lorsque vous assistez à l'un de nos événements, lorsque vous vous inscrivez en vue d'un essai de conduite, lorsque vous passez une commande par téléphone ou encore lorsque vous contactez notre service client ou notre service commercial.
• Par l'intermédiaire de votre navigateur ou de votre appareil : certaines informations sont recueillies par la plupart des navigateurs ou automatiquement par l'intermédiaire de votre appareil, comme votre adresse MAC (Media Access Control), le type d'ordinateur (Windows ou Macintosh), la résolution de l'écran, le nom et la version du système d'exploitation, le fabricant et le modèle de l'appareil, la langue utilisée, le type et la version du navigateur Internet ainsi que le nom et la version des Services numériques (par exemple l'application Tesla) que vous utilisez. Nous utilisons ces informations afin d’assurer le bon fonctionnement des Services numériques.

Lorsque vous visitez notre site Web, ou lorsque vous utilisez nos Services numériques d'une quelconque manière, nous sommes susceptibles d’utiliser des cookies, balises Web, outils d'analyse et autres technologies tierces similaires ayant pour but de faciliter la prestation et l’amélioration de nos Services numériques, comme indiqué ci-dessous :

• Cookies : les cookies sont des éléments d'information stockés directement sur l'ordinateur que vous utilisez. Ils nous permettent de recueillir des informations telles que le type de navigateur utilisé, le temps consacré aux Services numériques, les pages visitées, les préférences linguistiques et d'autres données relatives au trafic Internet. Nous et nos prestataires de services utilisons ces informations à des fins de sécurité, pour faciliter la navigation en ligne, pour afficher plus efficacement les informations, pour personnaliser votre expérience d’utilisation des Services numériques et pour analyser l’activité de l'utilisateur. Nous sommes en mesure de reconnaître votre ordinateur pour faciliter votre utilisation des Services numériques. Nous collectons aussi des informations statistiques concernant l'utilisation des Services numériques afin de continuellement améliorer leur conception et leur fonctionnalité, comprendre comment les Services numériques sont utilisés et nous aider à résoudre toutes les questions concernant les Services numériques. Les cookies nous permettent en outre de sélectionner celles de nos offres qui sont les plus susceptibles de vous intéresser et de les afficher à votre intention. Nous sommes également susceptibles d'utiliser des cookies afin d'observer vos interactions avec nos offres et nous pouvons utiliser des cookies ou d'autres fichiers afin de comprendre l'utilisation que vous faites de nos sites Web.
• Refus des cookies : si vous ne voulez pas que des informations soient recueillies au moyen de cookies lorsque vous utilisez votre Compte Tesla ou notre site Web, la plupart des navigateurs (par exemple Safari, Chrome ou Firefox) proposent une procédure simple vous permettant de refuser automatiquement les cookies ou de refuser ou d'accepter le transfert sur votre ordinateur d'un ou de plusieurs cookies en particulier. Cependant, si vous n'acceptez pas ces cookies, il est possible que vous rencontriez des difficultés lors de votre utilisation des Services numériques. Par exemple, il est possible que nous ne puissions pas reconnaître votre ordinateur. Dans ces conditions, vous pourriez avoir à ouvrir une session chaque fois que vous vous rendez sur les Services numériques en question.
• Balises Web et autres technologies comparables : les balises Web (aussi appelées pixels invisibles et GIF invisibles) peuvent être utilisées en relation avec certains Services numériques afin, notamment, de suivre les actions des utilisateurs des Services numériques (y compris les destinataires d’e-mails), de mesurer la réussite de nos campagnes marketing et de compiler des statistiques relatives à l'utilisation des Services numériques et aux taux de réponse.
• Outils d'analyse : nous utilisons des services d’analyse des sites Web et des applications fournis par des tiers (comme Google Analytics) qui emploient des cookies et d'autres technologies similaires pour recueillir des informations concernant l'utilisation d'un site Web ou d'une application de façon à établir des rapports sur les tendances d’utilisation, sans identifier individuellement les visiteurs. Les tiers qui nous fournissent ces services peuvent aussi recueillir des informations concernant votre utilisation de sites Web tiers. Téléchargez le module complémentaire qui vous permettra de refuser la collecte d'informations par Google Analytics correspondant à votre navigateur en cliquant ici.

Nous conservons les informations que nous recueillons auprès de vous ou vous concernant ou concernant nos produits et nos services pendant toute la durée nécessaire aux fins décrites dans le présent Avis, à moins qu'une durée de conservation supérieure soit exigée ou autorisée par la loi. Lorsque les informations ne sont plus nécessaires pour satisfaire lesdites fins, nous les supprimons or les conservons sous une forme ne permettant pas de vous identifier. Lors de la détermination de cette durée de conservation, nous prenons en compte divers critères, notamment les types de produits et services que vous demandez ou qui vous sont fournis, la nature de notre relation avec vous, l’effet sur les services que nous vous fournissons si nous supprimons certaines informations provenant de vous ou vous concernant, ainsi que les durées de conservation prévues par la loi.

Nous recueillons aussi les informations dans un format empêchant que celles-ci soient directement associées à un individu en particulier. Nous sommes susceptibles de recueillir, utiliser, transférer et divulguer des données anonymes à toute fin que ce soit. Dans les situations où nous devons associer les données anonymes aux données personnelles vous concernant, les informations combinées résultant de cette association seront traitées comme des données personnelles pour toute la durée où elles resteront sous cette forme combinée.

2. Informations recueillies via votre Véhicule Tesla ou le concernant

Nous sommes susceptibles de recueillir différentes informations provenant de votre véhicule Tesla ou le concernant. Le type d'informations recueillies et traitées dépend de l'année de production, de la configuration et du modèle de votre véhicule. Vous trouverez ci-dessous des exemples des informations que nous recueillons :

• Données des journaux télématiques : afin d'améliorer la qualité des véhicules et services que nous vous proposons, nous sommes susceptibles de recueillir certaines données télématiques concernant les performances, l'utilisation, le fonctionnement et l'état de votre véhicule Tesla, notamment : le numéro d'identification du véhicule, les informations concernant la vitesse, les relevés du compteur kilométrique, les informations de gestion de l'utilisation de la batterie, l'historique de recharge de la batterie, les fonctions des systèmes électriques, les informations relatives à la version logicielle, les informations relatives au système d'infodivertissement, les données de sécurité et les images des caméras (y compris les informations concernant les systèmes de retenue supplémentaire du véhicule, le freinage et l’accélération, la sécurité, le freinage d'urgence et les accidents), de courtes séquences vidéo des accidents, les informations concernant l'utilisation et le fonctionnement de l'Autopilot, de la Sortie auto, du mode Sentinelle et autres fonctionnalités, ainsi que d'autres données permettant de faciliter l'identification des problèmes et l'analyse des performances du véhicule. Nous sommes susceptibles de collecter ces informations en personne (par exemple à l'occasion d'un rendez-vous d’entretien) ou à distance.
• Données d'analyse à distance : nous sommes susceptibles de mettre en place une connexion dynamique à votre véhicule Tesla afin de réaliser un diagnostic et de résoudre les problèmes détectés. Cette procédure peut entraîner l'accès aux paramètres personnels du véhicule (par exemple les contacts, l'historique de navigation Internet et l’historique de navigation du véhicule). La connexion dynamique nous permet aussi de visualiser la localisation actuelle de votre véhicule mais cet accès est limité à un nombre restreint de membres du personnel de Tesla.
• Données d'analyse de sécurité : pour améliorer la qualité de nos produits et de nos services, nous sommes susceptibles de recueillir et de stocker d'autres données liées au véhicule, notamment : des données relatives à des accidents ou des accidents évités de justesse impliquant votre véhicule Tesla (par exemple le déploiement d'un airbag, les données et images des caméras ou d'autres données récentes des capteurs), des données concernant des services à distance (par exemple le verrouillage/déverrouillage, le démarrage/arrêt de la recharge, et l'actionnement de l'avertisseur sonore à distance), un rapport de données confirmant que votre véhicule est connecté et des informations relatives à la version logicielle actuelle et à certaines données télématiques, des informations relatives à la connectivité du véhicule, des données concernant tout problème susceptible d’affecter de manière importante le fonctionnement du véhicule, des données relatives à des questions essentielles de sécurité et des données relatives à chaque mise à jour logicielle et du micrologiciel. Nous sommes susceptibles de collecter ces informations en personne (par exemple à l'occasion d'un rendez-vous d’entretien) ou à distance.
• Historique d'entretien : pour faciliter l'entretien de votre voiture, nous sommes susceptibles de recueillir et de traiter des données relatives à l'historique d'entretien de chaque véhicule Tesla, y compris le nom du client, le numéro d'identification du véhicule, l'historique des réparations, les rappels en cours, les factures à régler, les plaintes client ainsi que toutes les autres informations concernant l'historique d'entretien.
• Informations concernant la recharge : nous sommes susceptibles de recueillir des informations concernant la vitesse de charge et les stations de recharge que vous utilisez (y compris l'utilisation de Superchargeurs et de prises de courant domestiques ou commerciales) afin, par exemple, d'analyser quelles stations de recharge sont utilisées, la durée et l'efficacité de la recharge, la nécessité ou non d'installer d'autres stations de recharge et, dans certaines juridictions, quelles stations sont susceptibles de participer à des programmes publics de soutien aux énergies renouvelables.
• Informations sur Autopilot : afin d’aider le développement et l’amélioration des fonctionnalités de sécurité autonome, nous sommes susceptibles de recueillir des images ou de courtes séquences vidéo anonymes à l’aide des caméras externes du véhicule aux fins que le système apprenne à reconnaître certains éléments comme les lignes de marquage au sol, les panneaux de signalisation et les positions des feux de signalisation. Ces images et courtes séquences vidéo ne sont pas associées au numéro d’identification de votre véhicule and nous avons mis des mesures de sécurité en place empêchant les tiers d'interroger notre système à la recherche des vidéos associées à un véhicule spécifique. Si vous nous autorisez à recueillir des séquences vidéo, le mode Sentinelle pourra aussi envoyer les séquences vidéos enregistrées associées à votre VIN à Tesla en vue d'une sauvegarde temporaire. Nous sommes aussi susceptibles d'utiliser ces séquences vidéo pour améliorer la fonction de détection du mode Sentinelle. Vous avez la possibilité d'activer ou de désactiver le recueil de ces séquences vidéo via le paramètre « Partage des données » dans Contrôles > Sécurité.
• Fonctionnalités avancées : nous sommes susceptibles de vous fournir des fonctionnalités avancées dans votre véhicule Tesla, telles que le trafic en temps réel, Autopilot et Sortie auto, qui utilisent les données relatives au segment de route occupé par votre véhicule et nous sommes également susceptibles de partager ces données avec des partenaires de manière anonyme (par exemple en masquant le numéro d'identification de votre véhicule) afin de nous permettre de vous fournir le service concerné. Nous sommes également susceptibles de recueillir des données similaires en relation avec d'autres fonctionnalités, telles que les données de navigation pour la fonctionnalité de planification des trajets en ligne, et de les partager avec des partenaires commerciaux d’une manière qui ne permet d'identifier ni vous ni votre véhicule, pour mettre une fonctionnalité à votre disposition, le cas échéant. De même, nous ne recueillons ou partageons ces données que si vous autorisez une telle opération. Cependant, si vous nous donnez votre consentement à cet égard, votre véhicule est susceptible de communiquer ces données à Tesla et à ses partenaires, même si vous n'utilisez pas activement une fonctionnalité qui nécessite ces informations. Vous avez la possibilité d'activer ou de désactiver le recueil et le partage de ces données à tout moment via le paramètre « Partage des données » dans Contrôles > Sécurité.
• Refus du partage des données : si vous ne souhaitez plus que nous recueillions les données des journaux télématiques ni aucune autre sorte de donnée obtenue à partir de votre véhicule Tesla, veuillez nous contacter comme indiqué dans le paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que si vous choisissez de refuser le recueil des données des journaux télématiques ou de toutes autres données obtenues à partir de votre véhicule Tesla (à l'exception du paramètre « Partage des données » mentionné ci-dessus), nous ne serons pas en mesure de vous informer en temps réel de problèmes susceptibles d’affecter votre véhicule. Cela pourrait entraîner une limitation de fonctionnalité, des dommages graves ou une incapacité de fonctionnement de votre véhicule. De nombreuses fonctionnalités de votre véhicule pourraient également être désactivées, y compris les mises à jour périodiques des logiciels et du micrologiciel, les services à distance et l'interactivité avec vos applications mobiles et les fonctionnalités à bord de votre véhicule comme la navigation, la radio par Internet, les commandes vocales ainsi que le navigateur Web.
3. Provenant de vos produits énergétiques Tesla ou les concernant

Nous sommes susceptibles de collecter différentes informations à partir de vos produits énergétiques Tesla ou votre domicile, ou les concernant, auprès de vous, par l'intermédiaire d'un installateur agréé lorsqu’un de nos conseillers en énergie se rend à votre domicile, depuis votre installation électrique ou à partir des produits installés (directement ou via des équipements jumelés, comme un onduleur), notamment:

• Informations sur l'installation énergétique : nous sommes susceptibles de recueillir des informations concernant votre domicile, comme les dimensions de votre toiture, la configuration de votre système électrique, la capacité de toute installation solaire existante, la date d'installation, le nombre de produits installés et les numéros de série.
• Données de performance des produits énergétiques : pour améliorer la qualité de nos produits et de nos services, nous sommes susceptibles de recueillir des données concernant l'endroit où votre produit est installé et sa configuration, des données concernant l'utilisation et les performances du produit (par exemple la capacité utile, la puissance nominale, l'efficacité de la batterie et autres journaux concernant l'énergie), des informations concernant votre consommation d'énergie domestique ainsi que d'autres informations utiles afin de diagnostiquer les problèmes.
• Refus du partage des données : si vous ne souhaitez plus que nous recueillions des données relatives aux performances ni aucune autre sorte de donnée à partir de votre produit énergétique Tesla, veuillez nous contacter comme indiqué dans le paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que si vous choisissez d'interdire le recueil des données de performance provenant de votre produit énergétique Tesla, nous ne serons pas en mesure de vous informer en temps réel de problèmes susceptibles d'affecter votre produit. Cela pourrait entraîner une limitation de fonctionnalité, des dommages graves ou une incapacité de fonctionnement de vos produits énergétiques. De nombreuses fonctionnalités de vos produits énergétiques pourraient également être désactivées, y compris les mises à jour périodiques des logiciels et du micrologiciel.

• Communiquer avec vous
• Fourniture de nos produits et services
• Amélioration de nos produits et services

1. Communiquer avec vous

Nous sommes susceptibles d'utiliser les informations que nous collectons pour communiquer avec vous, y compris:

• Répondre à vos questions et satisfaire vos demandes, comme vous adresser des newsletters ou des informations produit, des alertes, des informations sur des événements, ou des brochures.
• Organiser, évaluer et vous fournir des impressions concernant votre essai de conduite Tesla, une visite à domicile par un de nos conseillers en énergie, ou l’installation de votre produit énergétique.
• Vous communiquer d'importantes informations de sécurité concernant votre véhicule ou produit énergétique, ou notifier les premiers secours en cas d'accident impliquant votre véhicule.
• De temps à autre, nous sommes susceptibles de vous transmettre des informations administratives, telles que des informations relatives à nos produits et services ainsi que des modifications de nos conditions générales et de nos politiques. Dans la mesure où ces informations sont essentielles à vos échanges avec Tesla, il ne vous est pas possible de refuser de recevoir lesdites communications.
• Présenter des produits et des offres personnalisés et pour améliorer nos listes par l'ajout d'informations provenant d'autres sources.
• Vous permettre de participer à des concours et à des promotions similaires et gérer ces activités.
• Pour faciliter le partage d'informations et la fonctionnalité des communications sur les réseaux sociaux.
• Vous avez la possibilité de refuser de recevoir des communications promotionnelles à tout moment.
2. Fourniture de nos produits et services

Nous sommes susceptibles d'utiliser les informations recueillies afin de fournir nos produits et services, y compris pour :

• Finaliser un achat de votre part, notamment dans le cadre du traitement de vos paiements, satisfaire vos demandes de leasing ou de financement de produit, faire installer ou livrer votre commande, vous communiquer des informations sur votre achat et vous fournir le service client associé.
• Nous sommes susceptibles d'utiliser vos informations, y compris le numéro d'identification de votre véhicule ou tout autre numéro de série de produit, pour vérifier votre identité, répondre à vos demandes et déterminer les services appropriés à vous fournir. Par exemple, nous sommes susceptibles d'utiliser le numéro d'identification du véhicule pour déterminer les produits pour lesquels vous avez besoin d'une assistance.
• fournir un service concernant votre produit Tesla, par exemple vous contacter pour vous communiquer des recommandations d’entretien et procéder à des mises à jour de votre produit à distance.
• vérifier les performances de votre produit Tesla et vous fournir des services le concernant.
• fournir tout autre service demandé.
3. Amélioration de nos produits et services

Nous sommes également susceptibles d'utiliser des informations collectées à d'autres fins, y compris:

• développer et promouvoir de nouveaux produits et services, et améliorer ou modifier notre gamme de produits et services.
• analyser et améliorer la sécurité de nos produits et services.
• A des fins commerciales, comme l’analyse de données, audits, contrôle et prévention de la fraude, identification des tendances d'utilisation, détermination de l'efficacité de nos campagnes promotionnelles ainsi que l’'exploitation et l’expansion de nos activités commerciales.
• À l'exception des dispositions décrites ci-dessus et ci-dessous, Tesla est susceptible d'utiliser ou de partager des informations anonymes à toute fin, notamment à des fins opérationnelles ou de recherche, d'analyse du secteur d'activité ainsi que d'amélioration ou de modification de nos produits et services, afin qu'ils répondent mieux à vos besoins, et pour respecter des obligations légales.

• Avec nos prestataires de services et nos partenaires commerciaux
• Avec les tiers autorisés par vous
• Avec d'autres tiers lorsque la loi ou d'autres circonstances l'exigent

Nous ne vendons en aucun cas vos informations personnelles à qui que ce soit pour quelque fin que ce soit.

1. Avec nos prestataires de services et nos partenaires commerciaux

Nous sommes susceptibles de partager des informations avec nos prestataires de services et partenaires commerciaux ou encore avec les sociétés affiliées de Tesla (sociétés détenues ou contrôlées par Tesla, Inc. et les sociétés dans lesquelles Tesla, Inc. détient des parts importantes) lorsque cela est nécessaire pour exécuter des services en notre nom ou pour votre compte, par exemple :

• Avec nos prestataires de services et partenaires de distribution tiers, pour fournir des services comme l'hébergement de sites Web, l'analyse et le stockage de données, le traitement des paiements, l'exécution des commandes et l'installation des produits, la connectivité sans fil aux produits Tesla, l'informatique et l'infrastructure associée, le service client, la conception des produits, le diagnostic des produits, la maintenance ou les services connexes, l’envoi d’e-mails, le traitement des cartes de crédit, l'audit, le marketing, le traitement par commande vocale et d'autres services similaires.
• Avec les fournisseurs de devis de réparation et toute société d'assurance afin de permettre à Tesla ou tout Service Center ou fournisseur tiers d'exécuter des services sur votre véhicule comme des réparations ou de la maintenance. Lorsque vous demandez à Tesla d'exécuter certains services, nous partageons une quantité limitée d'informations concernant vous et votre véhicule avec lesdites parties afin de vous fournir une estimation précise des réparations nécessaires et faciliter les paiements. Les fournisseurs de devis de réparation sont susceptibles d'utiliser ces informations dans leur ensemble afin de produire et publier des analyses du secteur d'activité.
• Avec d'autres partenaires commerciaux tiers, dans la mesure où ils sont impliqués dans l’achat, le leasing ou l’entretien de vos produits Tesla. Nous partageons des informations limitées provenant de vous ou de vos produits Tesla ou concernant vous et vos produits Tesla afin de vous permettre de profiter de ces services si vous choisissez de les utiliser, avec des partenaires comme les institutions financières, les sociétés de leasing, les organismes d'immatriculation, les notaires, les fournisseurs d'électricité, les autorités chargées de la délivrance des permis et les compagnies d’assurance.
2. Avec les tiers autorisés par vous

Nous sommes susceptibles de partager des informations avec d'autres tiers que vous autorisez, comme dans les circonstances suivantes:

• Avec nos installateurs certifiés, lorsque nous ne vous vendons pas directement les produits énergétiques que vous commandez.
• Avec des services publics tiers ou des fournisseurs d'énergie tiers lorsque vous avez accepté que ces parties surveillent et contrôlent votre produit énergétique.
• avec des centres ou des prestataires d’entretien tiers, si vous choisissez d'en utiliser. Veuillez noter que certaines informations vous concernant sont stockées sur certains produits Tesla et peuvent être directement accessibles aux centres ou prestataires d’entretien tiers que vous choisissez d'utiliser pour le diagnostic et l’entretien de votre produit Tesla.
• aux sponsors tiers de concours et promotions similaires, si vous choisissez d'y participer.
• à votre prestataire de médias sociaux, si vous connectez votre Compte Tesla et votre compte de médias sociaux. Si c'est le cas, vous nous autorisez à partager des informations avec votre prestataire de média sociaux, et vous comprenez que l'utilisation des informations que nous partageons sera régie par la politique de confidentialité du prestataire de médias sociaux.

Nous ne partageons pas d'informations vous identifiant personnellement avec des tiers non affiliés dans l'optique de leur marketing, à moins que vous ayez consenti à ce partage. Si vous souhaitez retirer votre consentement pour tout traitement d'informations auquel vous avez expressément donné votre consentement préalable, vous pouvez le faire en nous contactant comme indiqué au paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous.

3. Avec d'autres tiers lorsque la loi ou d'autres circonstances l'exigent

Tesla est susceptible de transférer et de divulguer des informations, y compris des informations susceptibles ou non de vous identifier personnellement, à des tiers afin de se conformer à une obligation légale (y compris, mais sans s'y limiter, des assignations ou d'autres ordonnances émanant d'un tribunal) ; si nous considérons de bonne foi que la loi l'exige ; en réponse à une demande légitime des autorités gouvernementales chargées d'une enquête, y compris afin de respecter des obligations dans le cadre du respect des lois ; afin de contrôler ou de mettre en œuvre nos politiques et procédures ; afin de faire face à une situation d'urgence ; afin de prévenir ou de faire cesser une activité que nous considérons comme étant ou pouvant être illégale, non conforme aux principes d’éthique ou passible de poursuites, ou encore afin de protéger les droits, la propriété, la sûreté ou la sécurité de nos produits et services, de Tesla, de tiers, de visiteurs ou du public, selon ce que nous aurons déterminé à notre seule discrétion.

Nous sommes également susceptibles de partager des informations dans d'autres circonstances, par exemple :

• avec votre employeur ou un autre opérateur de flotte, ou encore le propriétaire du produit Tesla, si vous ne le possédez pas directement, et conformément au droit applicable.
• Dans certaines juridictions, Tesla participe à des programmes gouvernementaux dans le domaine des normes environnementales et de la promotion des énergies renouvelables afin de réduire les émissions de CO2. La participation de Tesla à de tels programmes aide Tesla à entreprendre des investissements et accélérer le développement du réseau d'infrastructures de recharge de Tesla, notamment les Superchargeurs. La participation à certains programmes peut exiger que Tesla partage certaines informations sur les véhicules et des statistiques de recharge avec les organismes gouvernementaux ou réglementaires comme le prévoient les conditions desdits programmes. Ces informations peuvent inclure le numéro d'identification de votre véhicule et des données compilées relatives à la recharge du véhicule.
• avec un tiers, en relation avec une réorganisation, une fusion, une vente, co-entreprise, une cession, un transfert ou autre disposition de tout ou partie de nos activités, actifs ou titres (y compris en relation avec une procédure de faillite ou procédure similaire).

• Vos droits et choix
• Protection des informations personnelles
• Transferts transfrontaliers
• Politique Privacy Shield

1. Vos droits et choix
• La configuration de votre navigateur pour refuser ou accepter les cookies.
• Le refus d’outils d’analyses.
• La désactivation de la collecte de données de journal télématiques depuis votre véhicule.
• L’activation ou la désactivation de la collecte et du partage de certaines données pour faciliter les fonctionnalités avancées de votre véhicule.
• La désactivation de la collecte des données de performance depuis votre produit énergétique Tesla.
• Le refus d’autres types de traitement de données pour lesquels vous avez donné votre consentement explicite, préalable et affirmatif.

Communications électroniques : si vous ne souhaitez plus recevoir d'e-mails ou de messages promotionnels par l'intermédiaire de l'application Tesla, vous pouvez refuser de les recevoir en suivant les instructions sur le retrait du consentement figurant sur les communications que vous transmettons, en modifiant vos préférences concernant les communications ici, ou en nous contactant comme indiqué au paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que nous sommes toutefois susceptibles de vous transmettre des messages administratifs et de sécurité importants, même si vous retirez votre consentement concernant l'envoi de messages marketing.

Appels téléphoniques et communications par SMS : lorsque vous nous communiquez votre numéro de téléphone portable dans le cadre d'une commande, vous acceptez de recevoir des SMS promotionnels susceptibles d'être envoyés automatiquement par ou pour le compte de Tesla. Ce consentement à recevoir ces messages ne constitue pas une condition d'achat. Si vous ne souhaitez plus recevoir de SMS promotionnels ou automatiques de notre part, il vous suffit de suivre les instructions indiquées dans le SMS que vous avez reçu. Si vous recevez des appels téléphoniques promotionnels de notre part et que vous ne souhaitez plus en recevoir à l'avenir, ou si vous ne souhaitez pas recevoir d'appels automatiques de notre part, demandez à être inscrit sur notre liste d'exclusion. Veuillez noter que nous sommes toutefois susceptibles de vous envoyer manuellement des SMS administratifs, de sécurité ou relatifs aux problèmes concernant les produits, même si vous retirez votre consentement concernant l'envoi de SMS promotionnels ou automatiques.

Demande d'exercice de vos droits au titre de la confidentialité des données : dans certaines juridictions, vous pouvez avoir le droit de demander à accéder et recevoir des informations concernant certaines données que nous conservons à votre sujet ; à mettre à jour et à rectifier des inexactitudes contenues dans ces informations ; à ce que l'utilisation de ces données soit limitée ou que ces données soient supprimées ; à vous opposer à, ou à retirer votre consentement à certaines utilisations de ces données ; à déposer une réclamation auprès de votre autorité de contrôle locale. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité des données sur les données que vous nous avez fournies. Ces droits peuvent être limités dans certaines circonstances, en fonction du droit local. Vous pouvez exercer vos droits de plusieurs manières, y compris :

• Si vous souhaitez exercer vos droits sur les informations collectées auprès de vous ou vous concernant, vous pouvez déposer une demande d'exercice de vos droits au titre de la confidentialité des données ou nous contacter comme indiqué au paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous.
• À tout moment, vous pouvez accéder à votre Compte Tesla pour mettre à jour les informations collectées auprès de vous ou vous concernant.
2. Protection des informations personnelles

Nous nous efforçons de mettre en œuvre des mesures organisationnelles, techniques et administratives raisonnables afin de protéger les informations au sein de notre organisation. Malheureusement, il n'est pas possible de garantir à 100 % la sécurité d'un système de transmission ou de stockage de données. Si vous avez des raisons de penser que vos échanges avec nous ne sont plus sûrs (par exemple, s'il vous semble que la sécurité d'un compte établi chez nous a été compromise), veuillez aussitôt nous informer du problème en nous contactant comme indiqué au paragraphe « Comment nous contacter » ci-dessous.

En outre, veuillez nous informer de la vente ou de la cession de votre produit Tesla à un tiers, de sorte que nous puissions décider s'il convient de mettre en œuvre des mesures supplémentaires pour mieux protéger les informations recueillies auprès de vous ou vous concernant contre toute communication à l'acheteur ou au cessionnaire du produit Tesla.

Le présent Avis ne concerne pas les pratiques relatives à la confidentialité, aux informations ou à toute autre pratique de tiers, y compris tout tiers exploitant un site ou un service associé à nos Services numériques, et nous ne saurons en aucun cas être tenus responsables de ces pratiques. L'inclusion d'un lien dans nos Services numériques n'implique pas l'approbation, par nous ou par nos sociétés affiliées, du site ou du service lié et n'implique pas non plus une affiliation au tiers en question.

Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables de la collecte, de l'utilisation ou des politiques et des pratiques de divulgation (y compris les pratiques en matière de sécurité des données) d'autres organisations, telles que d’autres développeurs d'applications, fournisseurs d'applications, prestataires de plateformes de médias sociaux, prestataires de systèmes d'exploitation ou prestataire de services sans fil, y compris de toutes les informations que vous communiquez à d'autres organisations par l'intermédiaire de nos applications logicielles ou de nos pages de médias sociaux, ou en relation avec celles-ci.

En outre, nos produits et services ne sont pas destinés aux personnes de moins de seize (16) ans et nous demandons à ce que ces personnes ne fournissent aucune information à Tesla.

3. Transferts transfrontaliers

Nos produits et services sont contrôlés et exploités depuis les États-Unis. Les informations collectées auprès de ou à propos de vous, ou concernant votre utilisation de nos produits ou services, peuvent être stockées et traitées dans n'importe quel pays où nous sommes implantés ou dans lequel nous engageons des prestataires de services. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois en matière de protection des données que le pays dans lequel vous avez initialement fourni les informations. Quand nous transférons des informations collectées auprès de ou à propos de vous, ou concernant votre utilisation de nos produits ou services, vers d'autres pays, nous les protégeons conformément à la présente Politique de confidentialité. En utilisant nos produits ou services, ou en nous fournissant autrement des informations, vous consentez au transfert d'informations collectées auprès de et à propos de vous, ou concernant votre utilisation de nos produits ou services, vers des pays autres que votre lieu de résidence, y compris les États-Unis.

Si vous êtes situé dans l'Espace économique européen (« EEE »), au Royaume-Uni ou en Suisse, nous nous conformons aux prescriptions légales applicables aux transferts d’informations personnelles en dehors de l'EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse. Notamment, Tesla a certifié son adhésion au Programme Privacy Shield UE-États-Unis et au Programme Privacy Shield Suisse-États-Unis, des boucliers de protection des données mis en œuvre par le Département du Commerce et, respectivement, la Commission européenne et le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence, concernant le traitement de certaines informations personnelles transférées de l'EEE, du Royaume-Uni et de la Suisse à Tesla et ses filiales américaines en propriété exclusive. La Politique Privacy Shield de Tesla est disponible ci-dessous. De plus, lorsque cela est approprié, Tesla a conclu des Clauses Contractuelles Types publiées par la Commission européenne.

Nous pouvons nous fonder sur différentes bases juridiques pour collecter, utiliser, et autrement traiter vos informations, y compris: votre consentement; le fait que l’information est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous; pour respecter une obligation légale; pour protéger les intérêts vitaux de vous-même ou d’une autre personne; ou pour un intérêt légitime qui est mis en balance avec vos droits et intérêts. Ces intérêts légitimes peuvent inclure l’intérêt de Tesla d’améliorer ses produits et services, d’assurer la sûreté et la sécurité, de protéger Tesla ou ses partenaires commerciaux contre les comportements fautifs, et de répondre aux demandes et réclamations des clients. Le cas échéant, nous vous informerons si et pourquoi nous avons besoin de certaines information de votre part, par exemple, si nous avons besoin de l’information pour remplir une obligation légale ou contractuelle, ainsi que les conséquences du fait de ne pas communiquer l’information.

Si vous êtes situé dans l'EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse, Tesla International B.V. est responsable du traitement de vos informations personnelles. Nous avons nommé un Délégué à la Protection des Données, qui peut être contacté comme suit :

• Par e-mail à l'adresse DPO@tesla.com.
• Par courrier à l'adresse suivante : Tesla International B.V., Attn: DPO, 122 Burgemeester Stramanweg, 1101 EN Amsterdam, Pays-Bas.
4. Politique Privacy Shield

Tesla, Inc. et ses filiales en propriété exclusive (ci-après collectivement dénommées « Tesla U.S. ») ont adhéré et se conforment au Programme Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis et au Programme Privacy Shield entre la Suisse et les États-Unis (les « Programmes ») mis en œuvre par le Département du Commerce américain et relatifs au traitement des Informations personnelles (telles que définies ci-dessous) transférées, respectivement, de l’Espace économique européen (« EEE »), du Royaume-Uni et de la Suisse vers les États-Unis. Tesla U.S. a certifié auprès du Département du Commerce qu’il adhère aux Principes du Privacy Shield (les « Principes »). En cas de conflit entre la présente Politique et les Principes, les Principes prévalent. Pour en savoir plus sur les Programmes et consulter notre certification, veuillez visiter le www.privacyshield.gov.

Cette Politique Privacy Shield s’ajoute à notre Avis de Confidentialité Tesla. Les termes commençant par une majuscule utilisés dans cette Politique Privacy Shield s’entendent tels qu’ils sont définis dans notre Avis de Confidentialité Tesla, sauf en cas de définition spécifique dans la présente Politique. Cette Politique Privacy Shield s’applique à Tesla U.S., qui se soumet aux pouvoirs d’enquête et judiciaires de la Federal Trade Commission.

Informations personnelles reçues depuis l'Espace économique européen, le Royaume-Uni et la Suisse : Tesla U.S. est susceptible de recevoir de l'EEE, du Royaume-Uni et de la Suisse tout ou partie des informations listées dans notre Avis de Confidentialité Tesla. Certaines de ces informations sont susceptibles d’être considérées comme des « informations personnelles » ou « données personnelles » (ci-après dénommées « Informations personnelles ») comme défini dans les Principes. Dans la mesure où Tesla U.S. reçoit des Informations personnelles depuis l'EEE, le Royaume-Uni et la Suisse sur la base des Programmes, Tesla U.S. traite ces Informations personnelles en conformité avec les Principes.

Intégrité des données et limitation des finalités d'utilisation : Tesla U.S. est susceptible d’utiliser les Informations personnelles reçues depuis l'EEE, le Royaume-Uni et la Suisse aux fins décrites dans notre Avis de Confidentialité Tesla ou à d'autres fins dont nous vous avertirons en temps opportun. Nous mettons en place des mesures raisonnables afin d’assurer que les Informations personnelles que nous traitons sont adéquates pour les finalités envisagées, correctes, complètes, et à jour dans la mesure nécessaire pour les fins auxquelles nous utilisons les Informations personnelles. Nous traitons exclusivement les Informations personnelles de manière compatible avec les fins pour lesquelles elles ont été recueillies ou que vous avez autorisées ultérieurement. Nous adhérons aux Principes pour toute la durée pendant laquelle nous conservons les Informations personnelles collectées dans le cadre des Programmes.

Transferts ultérieurs : notre Avis de confidentialité Tesla décrit les circonstances dans lesquelles nous partageons vos informations avec des tiers. Nous demeurons responsables du traitement des Informations personnelles reçues dans le cadre des Programmes et transférées ultérieurement à un tiers agissant en tant que sous-traitant lorsque ledit sous-traitant traite lesdites Informations personnelles de manière non conforme aux Principes, sauf si nous prouvons que nous ne sommes pas responsables du fait ayant provoqué le préjudice. Nous pouvons être obligés de divulguer des Informations Personnelles pour répondre à des demandes légitimes d’autorités publiques, y compris afin de se conformer aux règles de sécurité nationale et judiciaires.

Sécurité des données : nous mettons en place des mesures raisonnables et appropriées afin de protéger vos Informations personnelles contre la perte, l'usage abusif, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction, en tenant compte des risques associés au traitement et à la nature des Informations personnelles.

Choix : nous vous donnons la possibilité de choisir d'autoriser ou non l'utilisation de vos Informations personnelles à des fins matériellement différentes des fins pour lesquelles elles ont été recueillies ou que vous avez autorisées ultérieurement, ou si nous si nous avons l'intention de les divulguer à un tiers agissant en tant que responsable de traitement dont nous ne vous avons pas préalablement informé. Dans ces circonstances, nous vous avertirons et vous laisserons la possibilité de refuser ces utilisations et/ou divulgations dans le cas où des Informations personnelles non sensibles sont concernées, et de les autoriser lorsque cela concerne des Informations personnelles sensibles.

Accès aux Informations personnelles : notre Avis de confidentialité Tesla décrit les méthodes à votre disposition pour accéder et/ou soumettre vos demandes pour consulter, rectifier, mettre à jour, supprimer et effacer les informations collectées auprès de vous ou vous concernant. Tesla U.S. traite ces demandes relatives aux Informations personnelles en conformité avec les Principes.

Recours et exercice des droits : en cas de questions ou d'inquiétudes, n'hésitez pas à nous écrire à l'adresse indiquée ci-dessous. Nous enquêterons et tenterons de résoudre les réclamations et litiges concernant notre utilisation et la divulgation des Informations personnelles conformément aux Principes. Dans le cas où un problème ne pourrait être réglé via la procédure de résolution des litiges interne de Tesla, vous avez la possibilité de soumettre, gratuitement, une réclamation au JAMS, l'organisme pour la médiation et l'arbitrage judiciaire vers lequel se tourne Tesla pour résoudre les litiges avec des tiers. Lorsque les plaintes concernant une violation des Principes n'ont pas pu être résolues via ces moyens, vous pouvez recourir à l’arbitrage exécutoire prévu dans les Principes.

Contact : pour toute question, inquiétude ou plainte relative à cette Politique Privacy Shield ou aux pratiques de Tesla en matière de respect de la vie privée, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse privacy@tesla.com ou nous écrire à l’adresse suivante : Tesla, Inc., Attn: Legal – Privacy, 45500 Fremont Boulevard, Fremont, California 94538, États-Unis.

Modifications de la Politique Privacy Shield : la présente Politique est susceptible d’être modifiée occasionnellement, selon les règles des Programmes. Pour savoir quand la présente Politique a été révisée pour la dernière fois, reportez-vous à la mention « Dernière mise à jour » au bas de la présente Politique. Toute modification de la présente Politique prendra effet au moment de sa publication sur notre site Web.

5. Mises à jour du présent Avis

Nous sommes susceptibles de modifier occasionnellement le présent Avis. Pour savoir quand le présent Avis a été révisé pour la dernière fois, reportez-vous à la mention « Dernière mise à jour » au bas de cette page. Toute modification de la présente Politique de confidentialité prendra effet au moment de sa publication sur nos Services numériques. En utilisant nos produits ou services, ou en nous communiquant par d'autres moyens des informations à la suite de ces modifications, vous acceptez la Politique de confidentialité révisée.

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